Préambule

Sur l’ensemble du site rivollier.com, les mentions : M. RIVOLLIER, le webmaster, l’administrateur du site, le directeur de publication, le responsable de la rédaction font référence à :

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I] Propriété intellectuelle

Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure, les images, les gifs, …) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie.

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Toute reproduction du présent site est interdite.

 

II] Informatique et Libertés

Si vous complétez un formulaire sur le site, les informations recueillies feront l’objet d’un traitement informatique destiné à pouvoir vous recontacter. L’unique destinataire des données est M. RIVOLLIER.

Les données ne seront en aucun cas vendues ou transmises à des entreprises partenaires.

Nous vous informons que le secret des correspondances transmises sur le réseau internet n’est pas garanti. Chaque utilisateur est, de ce fait, seul responsable du contenu de sa correspondance.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez à tout moment d’un droit d’accès, de rectification, de communication, de suppression des données personnelles vous concernant. Pour exercer l’un de ces droits, contactez nous par mail ou voie postale :

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Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

 

III] Informations contenues dans le site

Les informations fournies sur le site rivollier.com le sont à titre informatif. L’éditeur, en la personne de M. RIVOLLIER, ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. Nous mettons tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et des outils disponibles et vérifiés, mais nous ne saurions être tenu pour responsable des erreurs, des omissions ou d’une absence de disponibilité des informations.

En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
D’une manière générale, M. RIVOLLIER ne pourra être tenu responsable de tous les dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site rivollier.com.
Les sites extérieurs à rivollier.com ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous son contrôle et par conséquent nous déclinons toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

 

VII] Le site internet rivollier.com

Directeur de la publication et responsable de la rédaction :

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Hébergement :
OVH – 140 Quai du Sartel – 59100 ROUBAIX – France – Tél : 08 99 70 17 61 – Site : www.ovh.com

VIII] Liens hypertextes pointant vers le site rivollier.com

Vous pouvez mettre en place un lien hypertexte pointant vers le site rivollier.com à condition que votre site ne diffuse pas d’informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Les pages du site rivollier.com ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site.

M RIVOLLIER se réserve le droit de demander la suppression d’un lien pointant vers rivollier.com sans justifications.